Duldung – et maintenant ?

Flyer – 27. October 2023

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On obtient une Duldung lorsque la demande d’asile ou d’un autre séjour a été rejetée et que l’on doit quitter l’Allemagne. C’est un mauvais statut. De nombreux droits sont refusés, par exemple on ne peut pas décider soi-même où l’on habite.

Mais cela ne signifie pas toujours qu’une expulsion est imminente. Certaines personnes vivent de nombreuses années en Allemagne avec une Duldung.

Fais-toi conseiller pour savoir à quel point le risque d’expulsion est bien réel !

Une Duldung pose toutefois de nombreux problèmes :

  • Avec une Duldung, tu n’as pas le droit de revenir en Allemagne. Attention donc aux voyages à l’étranger
  • Une Duldung a toujours un délai, souvent de 3 ou 6 mois. Mais on peut aussi être expulsé.e pendant ce délai sans avertissement préalable.
  • Si tu fais une demande de titre de séjour en ayant une Duldung, tu peux être expulsé.e même si le service des étrangers n’a pas encore pris de décision.
  • Il est plus difficile de trouver un travail ou un logement avec une Duldung. Elle ne remplace pas un passeport. Ce n’est donc pas une preuve de ton identité. C’est pourquoi il peut parfois y avoir des problèmes si tu veux passer le permis de conduire ou si tu veux acheter une carte SIM ou ouvrir un compte bancaire.

Obligation de passeport

Si tu as une Duldung et que tu n’as pas encore présenté de passeport, le service des étrangers veut absolument voir ton passeport. Il a de nombreuses possibilités de t’y contraindre, par exemple en t’interdisant de travailler ou en réduisant tes prestations sociales si tu ne te procures pas de passeport.

Mais tu as un «  devoir de coopération », c’est-à-dire que tu dois te procurer un passeport et prouver ton identité.

Tu trouveras ici des informations en plusieurs langues sur l’obligation de coopérer et l’obtention d’un passeport: bbonlink.de/passfranz

Si tu essayes d’obtenir un passeport, par exemple en demandant des papiers de ton pays d’origine ou en te rendant à l’ambassade pour faire une demande d’acte de naissance, de carte d’identité ou de passeport, tu dois le noter précisément et en apporter la preuve. Les preuves sont par exemple des lettres de l’ambassade indiquant que tu y étais, les billets des trajets à l’ambassade ou des photos devant l’ambassade. Tu peux ainsi montrer au service des étrangers que tu fais des efforts et que tu coopères.

Dans certains pays, on ne peut être expulsé.e qu’avec un passeport. Si tu donnes ton passeport au service des étrangers, le risque d’expulsion augmente donc. En même temps, il est de ton devoir de prouver ton identité et tu as besoin d’un passeport pour obtenir un titre de séjour.

Mais dans de nombreux pays, tu peux aussi être expulsé.e sans passeport, par exemple en Géorgie, au Pakistan ou en Tunisie. Dans ce cas, le risque d’expulsion avec ou sans passeport est à peu près le même.

Comment obtenir malgré tout un séjour avec une Duldung ? Lis notre dépliant sur les « chances d’obtenir le droit de séjour » pour plus d’informations. bbonlink.de/flyer-fra-bleiberecht

Mais demande aussi conseil à ce sujet. C’est souvent compliqué et chaque cas est différent !


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